Informations Administratives et Responsabilité Éditoriale
1. Éditeur de la Plateforme d'Information
Le présent site est édité exclusivement par l'association UNION SPORTIVE SEMPESSEROISE, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Numéro RNA : W322001160
Numéro SIREN : 513106765
Siège Social : Mairie / Foyer Communal, 32700 Sempesserre, Gers, France.
Téléphone : +33 5 38 65 91 25
Courriel officiel : devidnabaf@gmail.com
2. Direction de la Publication & Gouvernance
Directeur de la Publication : David Naba, en sa qualité de dirigeant et représentant légal de l'association.
Administration du portail : Bureau associatif bénévole de l'Union Sportive Sempesseroise.
3. Hébergement de l'Infrastructure Numérique
L'hébergement de cette plateforme d'information officielle est assuré par une infrastructure de serveurs sécurisés certifiés conformes aux standards européens de protection des données.
Déclaration Solennelle de Non-Commercialité
Cette plateforme numérique a pour vocation unique de diffuser des informations d'intérêt général relatives aux programmes sportifs, de santé préventive et de cohésion sociale de la commune de Sempesserre. Ce site est strictement exempt de toute démarche publicitaire, n'héberge aucune bannière commerciale tierce et ne commercialise aucun bien, service marchand ou abonnement payant.
Protection des Données Personnelles et Traceurs
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Elles ne font l'objet d'aucune cession, location ou exploitation commerciale. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, chaque citoyen dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de ses données en écrivant à devidnabaf@gmail.com.
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